Les clauses spécifiques de l’Assurance Auto Adaptée

assurance auto adaptée

Une assurance auto adaptée permet au propriétaire d’un véhicule de choisir les garanties auxquelles il souhaite souscrire selon ses besoins. L’existence de cet accord est matérialisée par un contrat d’assurance. Ce document peut contenir certaines clauses spécifiques qui varient selon le profil de l’assuré. Elles déterminent les droits et devoirs des différentes parties ainsi que les conditions d’exécution du contrat. Souhaitez-vous les connaître ? Si oui, lisez ce qui suit.

Le moment de prise d’effet de la police d’assurance auto adaptée

La police d’assurance auto adaptée est un document qui contient l’offre faite par la compagnie d’assurance à l’assuré. Elle précise les garanties couvertes et les conditions générales d’exécution du contrat. La police d’assurance fait aussi mention de la date de prise d’effet de l’accord entre les deux parties. En règle générale, c’est la date du début des effets des garanties couvertes au contrat qui est retenue.

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Cette échéance peut toutefois changer d’une police d’assurance à l’autre. En réalité, par une clause spécifique, les parties peuvent décider que le contrat prend effet dès la signature de la police d’assurance. L’assureur et l’assuré ont également la possibilité de définir une date précise de prise d’effet du contrat. Tout dépend des négociations menées entre les parties.

La durée du contrat d’assurance auto adaptée

L’exécution d’un contrat d’assurance auto adaptée produit des droits et des obligations à la charge des parties sur une année entière. Cette latence n’équivaut pas obligatoirement à une année civile, mais plutôt à une période de douze mois. Ainsi, un contrat signé en un mois X de l’année N produit d’effet jusqu’à la fin du mois X de l’année N + 1.

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Au-delà de cette date, les garanties ne sont plus couvertes par la société d’assurance. La période d’exécution doit donc figurer obligatoirement dans le contrat. Elle constitue une clause spécifique qui varie d’un document d’assurance à un autre.

La reconduction tacite du contrat

Un contrat d’assurance auto adaptée peut être reconduit tacitement. Les conditions de cette prolongation figurent toujours dans les clauses spécifiques. L’assuré peut exiger par exemple une résiliation du contrat précédent au plus deux mois après la fin de celui-ci.

En cas de non-accomplissement de cette formalité, la compagnie peut reconduire implicitement la police d’assurance. Ce délai est variable en fonction de l’entreprise d’assurance auto adaptée choisie. Il peut par exemple être rallongé ou raccourci selon les spécificités retenues dans les clauses du contrat.

L’augmentation ou la diminution des primes de l’assurance auto adaptée

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Chaque assuré auto adapté doit verser une prime à son assureur. C’est la contrepartie de la garantie de son indemnisation en cas de sinistre. Il faut noter toutefois que le montant de cette cotisation n’est pas figé. Il est fixé en fonction de plusieurs paramètres. Une clause spécifique peut toutefois fixer les conditions de son augmentation ou de sa diminution.

Les conditions de modification du contrat d’assurance auto adaptée

Les conditions de modification d’un contrat d’assurance auto adaptée font aussi l’objet de clauses spécifiques. En règle générale, les motifs légalement admis sont les ajouts de garanties.

Un changement de la franchise ou l’élargissement des exclusions de garanties sont des raisons pouvant justifier cette modification. Il faut noter toutefois que les parties peuvent convenir d’autres motifs pouvant donner lieu à une modification du contrat d’assurance.

Les exclusions de garanties

Un contrat d’assurance auto adaptée couvre certains risques. Les garanties prises en charge sont entre autres le vol, la panne mécanique, les collisions, les bris de glace

En cas de survenance de ces sinistres, le bénéficiaire a droit à une réparation de la part de la compagnie d’assurance. Il faut noter toutefois que les garanties sont prises en charge sous des conditions données.

En effet, il existe des exclusions qui désengagent la responsabilité de l’entreprise d’assurance dans certains cas. Elles sont généralement précisées dans les clauses spécifiques du contrat.

À titre illustratif, un vol sans effraction ne donne pas lieu à une réparation même si le véhicule est couvert par une garantie contre le vol. De même, en cas d’accident, l’exclusion peut jouer si le conducteur est en état d’éthylisme ou si le volant est prêté à un tiers.

Il est donc important de bien lire le document d’assurance auto adaptée afin de se prémunir contre toute surprise désagréable !